Agenda / Commission des Communes Rurales / COMMISSION DES COMMUNES RURALES 2013
La commission des Communes Rurales de l'Amicale des Maires de Lot et Garonne, s'est réunie le samedi 12 Octobre à Montpezat d'Agenais.
Retrouvez le programme et le compte rendu de cette séance de travail:
1. Le patrimoine religieux (régime mobilier dans les églises communales, les assurances, la propriété du mobilier liturgique, les mesures de protection, les droits et devoirs de l’affectataire, etc …).
2. Les missions de la Fondation du Patrimoine (Sauvegarde et valorisation du patrimoine rural non protégé - programmes de restauration des églises et chapelles, etc ..)
3. Point sur le nouveau mode de scrutin applicable à l’élection des conseillers municipaux et communautaires en 2014 (description du nouveau scrutin/nouveau seuil/double liste communale et intercommunal, etc)